Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La santé ça se cuisine!
A14, SAS

Numéro de dépôt :
3769097
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2020
La santé ça se cuisine! de A14

Présentation de la marque La santé ça se cuisine!

Déposée le 22 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A14 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La santé ça se cuisine! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A14 domicilié(e) 12 rue de la Croix Faubin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 287 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A14 domicilié(e) 12 rue de la Croix Faubin - 75011 - PARIS - France.

La marque La santé ça se cuisine! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La santé ça se cuisine! est expirée depuis le 22 septembre 2020.

A14 a également déposé les autres marques suivantes : OH MY FOOD! LA SANTE ÇA SE CUISINE!


A14, SAS - 12 rue de la Croix Faubin - 75011 - PARIS - France - SIREN 524287661


A14 - 12 rue de la Croix Faubin - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

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